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Marques déposées par Comité Départemental Olympique et Sportif du Var
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Les Trophées du Sport Varois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Trophées du Sport Varois
Comité Départemental Olympique et Sportif du Var

Numéro de dépôt :
4605584
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
Les Trophées du Sport Varois de Comité Départemental Olympique et Sportif du Var

Présentation de la marque Les Trophées du Sport Varois

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par Comité Départemental Olympique et Sportif du Var auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Trophées du Sport Varois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est Comité Départemental Olympique et Sportif du Var domicilié(e) 133 Boulevard du Général Brosset - 83200 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental Olympique et Sportif du Var, Madame Lucienne ROQUES domicilié(e) 133 Boulevard du Général Brosset - 83200 - Toulon - France.

La marque Les Trophées du Sport Varois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trophées du Sport Varois arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.


Comité Départemental Olympique et Sportif du Var - 133 Boulevard du Général Brosset - 83200 - Toulon - France


Comité Départemental Olympique et Sportif du Var, Madame Lucienne ROQUES - 133 Boulevard du Général Brosset - 83200 - Toulon - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Activités culturelles ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.